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Décisions du maire

  DÉCISIONS DU MAIRE 2024

DÉCISION N°2024/21 – Demande de subvention – Réponse à l’appel à projets Quartiers d’été 2024 publié / le 17/06/2024
DÉCISION N°2024/20
– Demande de subvention – Rénovation de la voûte sous clocher de l’Eglise Saint Martin auprès de la Métropole Rouen Normandie / publié le 25/06/2024
DÉCISION N°2024/19 – Demande de subvention – Rénovation de la voûte sous clocher de l’Eglise Saint Martin auprès du Conseil Départemental de Seine-Maritime / publié le 25/06/2024
DÉCISION N°2024/18
– Demande de subvention – Réaménagement square Varlin sur la commune de Grand-Couronne / publié le 07/06/2024
DÉCISION N°2024/17 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental – Les Estivales / publié le 19/04/2024
DÉCISION N°2024/16 – Demande de subvention auprès de la Région Normandie – Les Estivales / publié le 19/04/2024
DÉCISION N°2024/15
 – Demande de subvention – Achat d’un camion benne électrique / publié le 16/04/2024
DÉCISION N°2024/14
 – Demande de subvention – Achat d’une balayeuse d’occasion / publié le 16/04/2024
DÉCISION N°2024/13
– Demande de subvention – Mise aux normes des équipements de la salle de spectacle de la commune « Avant-Scène » / publié le 20/03/2024
DÉCISION N°2024/12 – Demande de subvention – Mise aux normes des équipements d’un ERP « Avant-Scène3 » / publié le 15/03/2024
DÉCISION N°2024/11 – Demande de subvention – Rénovation du centre aquatique Alex Jany / publié le 15/03/2024
DÉCISION N°2024/10 – Demande de subvention – Installation de la Vidéoprotection sur la commune de Grand-Couronne / publié le 15/03/2024
DÉCISION N°2024/09 – Demande de subvention – Rénovation du centre aquatique Alex JANY / publié le 13/03/2024
DÉCISION N°2024/08 – Demande de subvention – Travaux de mise aux normes de la mise en sécurité des établissements scolaires de la commune (PPMS) / publié le 28/02/2024
DÉCISION N°2024/07 – Reconduction de l’adhésion à l’Association Départementale des Maires de la Seine-Maritime (ADM 76) pour l’année 2024 / publié le 23/02/2024
DÉCISION N°2024/06 – Don de mobilier de l’ancienne crèche Effel à la MAM BAMBIBULLE / publié le 16/02/2024
DÉCISION N°2024/05 – Demande de subvention – installation de la vidéo protection sur la commune de Grand-Couronne / publié le 16/02/2024
DÉCISION N°2024/04 – Reconduction de la cotisation 2024 et de l’abonnement tribune 2024 à l’Association des Petites Villes de France (APVF) / publié le 12/02/2024
DÉCISION N°2024/03 – Renouvellement de l’adhésion à l’association FNCC / publié le 2/02/2024
DÉCISION N°2024/02 – Bail dérogatoire commercial publié le 9/02/2024
DÉCISION N°2024/01 – Renouvellement de l’adhésion à l’Association Normandie Livre et Lecture pour 2024 / publié le 18/01/2024

  DÉCISIONS DU MAIRE 2023

DÉCISION N°2023/44 – Suppression de la régie d’avances Achats / publié le 08/01/2024
DÉCISION N°2023/43 – Demande de subvention – Travaux de portails et clôtures ainsi que pour les terrains de sports dans divers lieux / publié le 18/12/2023
DÉCISION N°2023/42 – Demande de subvention – Travaux dans divers lieux de la commune / publié le 18/12/2023
DÉCISION N° 2023/41 – Bail dérogatoire commercial avec la Société CARTHAGE / publié le 28/11/2023
DÉCISION N°2023/40 – Demande de subvention – Travaux groupe scolaire Pablo Picasso et création d’une rampe d’accès pour les personnes à mobilité réduite pour l’école Ferdinand Buisson / publié le 7/12/2023
DÉCISION N° 2023/39 – Demande de subvention – Travaux de raccordement à la fibre dans divers bâtiments communaux / publié le 16/11/2023
DÉCISION N° 2023/38 – Demande de subvention – Sécurisation et mises aux normes du terrain de Rugby / publié le 16/11/2023
DÉCISION N° 2023/37 – Demande de subvention – Création d’un accès PMR Ecole Picasso / publié le 16/11/2023
DÉCISION N° 2023/36 – Demande de subvention – Achat véhicule électrique / publié le 16/11/2023
DÉCISION N° 2023/35 – Demande de subvention – Rénovation d’un bâtiment communal et de volets roulants / publié le 16/11/2023
Décision N° 2023/34 – Demande de subvention – Végétalisation des cimetières de la commune / publié le 07/11/2023
Décision N° 2023/33 – Demande de subvention – Aménagement et construction de columbariums / publié le 07/11/2023
Décision N° 2023/32 – Demande de subvention – Rénovation et mise aux normes des systèmes de sécurités et d’incendie des bâtiments de la commune / publié le 07/11/2023
Décision N° 2023/31 – Demande de subvention – Rénovation et mise aux normes d’un bâtiment de la commune « Work Up » / publié le 07/11/2023
Décision N°2023/30 – Demande de subvention : Installation de défibrillateur sur les bâtiments communaux / publié le 24/10/2023
Décision N°2023/29 – Demande de subvention : Modernisation des serrures avec des clés programmables des bâtiments communaux / publié le 24/10/2023
Décision N°2023/28 – Demande de subvention : Renaturation de l’école élémentaire Victor Hugo / publié le 24/10/2023
Décision N°2023/27 – Demande de subvention : Isolation thermique par l’extérieur et création d’un bâtiment écologique périscolaire de l’école VH élémentaire / publié le 24/10/2023
Décision N°2023/26 – Demande de subvention : Création d’un espace socio-écologique et multisports / publié le 24/10/2023
Décision N°2023/25 – Demande de subvention MRN (FACIL) – Rénovation du centre aquatique Alex JANY. / publié le 20/10/2023.
Décision N°2023/24 – Demande de subvention MRN (FAGIP) – Rénovation du centre aquatique Alex JANY. / publié le 20/10/2023
Décision N°2023/23 – Demande de subvention auprès de la Région Normandie – Rénovation du centre aquatique Alex JANY. / publié le 11/10/2023
Décision N°2023/22 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Seine-Maritime – Rénovation du centre aquatique Alex JANY. / publié le 11/10/2023
Décision N°2023/21 – Demande de subvention – Organisation de la descente en Seine du 18 juin 2023 lors de l’ARMADA.« publié le 3/10/2023 ».
Décision N°2023-20 – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Seine-Maritime – Renaturation de l’école élémentaire Victor Hugo. / publié le 18/09/2023
Décision N°2023-19 – Demande de subvention du Fonds vert – Renaturation de l’école élémentaire Victor Hugo. / publié le 18/09/2023
Décision N°2023-18 – Virement de compte à compte. / publié le 31 juillet 2023
Décision N°2023-17 – Virement de compte à compte. / publié le 29 juin 2023
Décision N°2023-16 – Isolation thermique par l’extérieur de VHP et Modulaire. / publié le 29 juin 2023
Décision N°2023-15 – Virement de compte à compte. / publié le 29 juin 2023
Décision N°2023-14 – Demande de subvention pour la création d’un espace Socio écologique et d’un Multisports / publié le 14/06/2023
Décision N°2023-13 – Réponse à l’appel à projets quartier d’été / publié le 07 juin 2023
Décision N°2023-12 – Création d’équipements sportifs communaux/ publié le 30 mai 2023
Décision N°2023-11 – Virement de compte à compte/ publié le 23 mai 2023
Décision N°2023-10 – Décision de défendre en justice/ publié le 21 avril 2023
Décision N°2023-09 – Décision de défendre en justice/ publié le 20 mars 2023
Décision N°2023-08 – Décision de défendre en justice/ publié le 20 mars 2023
Décision N°2023-07 – Signature avenant n°12 de la convention avec le Grand Port Fluvio Maritime de l’Axe Seine

PJ avenant n°12 avec le Grand Port Fluvio Maritime de l’Axe Seine/ publié le 20 mars 2023
Décision N°2023-06 – Reconduction de l’adhésion à l’Association Départementale des Maires de la Seine-Maritime (ADM 76) pour l’année 2023 / publié le 24 mars 2023
Décision N°2023-05 – Demande de subvention Isolation thermique par l’extérieur et ajout d’un espace périscolaire de l’École élémentaire Victor Hugo / publié le 02 mars 2023
Décision N°2023-04 – Demande de subvention Création d’un espace socio-écologique et multisports / publié le 02 mars 2023
Décision n° 2023-03 – Adhésion à la FNCC (Fédération Nationales des Collectivités Territoriales pour la Culture) / publié le 9 février 2023
Décision n° 2023-02 – Adhésion à l’association DIAGONALE / publié le 9 février 2023
Décision n° 2023-01 – Assistance contentieuse et précontentieuse – incendie du 16 janvier 2023 / publié le 2 février 2023

  DÉCISIONS DU MAIRE 2022

Décision n°2022-41 – Demande de subvention pour la mise en place de cylindres électroniques sur les bâtiments de la ville / publié le 25 octobre 2022
Décision n°2022-40 – Demande de subvention pour la mise en place de totems devant les écoles / publié le 25 octobre 2022
Décision n°2022-39 – Adhésion à l’association Diagonale / publié le 16 septembre 2022
Décision n°2022-38 – Demande de subvention auprès de la Métropole pour des travaux dans le bâtiment municipal abritant la Poste des Essarts / publié le 25 juillet 2022
Décision n°2022-37 – Demande de subvention auprès de la Métropole pour le remplacement d’extincteurs dans divers lieux / publié le 21 juillet 2022
Décision n°2022-36 – Demande de subvention auprès de la Région et du Département/Équipement sportif piscine auprès de la Région et du Département / publié le 15 juillet 2022
Décision n°2022-35 – Modification de la régie de recettes Spectacles / publié le 15 juillet 2022
Décision n°2022-34 – Demande de subvention auprès de la Métropole pour le changement du système de sécurité incendie dans divers lieux / publié le 21 juillet 2022

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Conseils Municipaux